Conditions d’utilisation

Yesica Angelica Art Books Co
1439, chemin Sainte-Foy, Québec (Québec), Canada
Courriel : publishing@yesicaangelica.com
Téléphone : [numéro de téléphone]

Dernière mise à jour : 9 octobre 2026

Bienvenue sur yesicaangelica.com! Les présentes conditions encadrent l’utilisation de notre site et les achats que vous y faites. Elles complètent notre Politique de retour et de remboursement, notre Politique d’expédition et notre Politique de confidentialité, qui en font partie intégrante. Veuillez les lire avant de passer une commande.

1. Qui sommes-nous

Le site yesicaangelica.com est exploité par Yesica Angelica Art Books Co, maison d’édition et boutique d’art et de littérature établie à Québec. Nos coordonnées complètes figurent en haut de cette page.

2. Personnes mineures

Si vous êtes mineur, assurez-vous d’avoir l’autorisation d’un parent ou tuteur avant de passer une commande. Si vous avez moins de 14 ans, la commande doit être passée par un parent ou tuteur.

3. Nos produits

Nous nous efforçons de présenter nos produits (livres, papeterie, impressions, œuvres originales, vêtements et accessoires, pochettes et boîtes surprises, produits numériques) de la façon la plus fidèle possible. Les couleurs peuvent toutefois varier légèrement selon votre écran, et certains articles faits à la main peuvent présenter de petites différences qui font partie de leur charme.

Le contenu des pochettes et boîtes surprises varie d’un exemplaire à l’autre. La description du produit indique ce que vous recevrez de façon certaine; le reste est une surprise.

Les articles en édition limitée sont offerts en quantité restreinte, jusqu’à épuisement des stocks. Nous pouvons limiter les quantités par client ou par commande et retirer un produit de la vente, sans effet sur les commandes déjà acceptées.

4. Comment nos produits sont fabriqués

Chaque fiche produit indique à quelle catégorie appartient l’article.

a) Articles faits par nous (papeterie, pochettes et boîtes surprises, carnets, œuvres d’Angelica)
Ces articles sont préparés avec soin dans notre petit atelier de Québec, puis expédiés en 1 à 3 jours ouvrables. Si vous changez d’idée, vous avez 14 jours après la réception pour nous les retourner, aux conditions de notre Politique de retour et de remboursement. Chaque œuvre originale d’Angelica est une pièce unique.

b) Vêtements et accessoires imprimés sur demande
Ces articles sont imprimés spécialement pour vous, à partir de nos illustrations, par notre partenaire d’impression (Printful), puis expédiés directement chez vous. Leur fabrication commence après votre commande et prend quelques jours avant l’expédition. Comme ils sont faits sur demande, ils ne peuvent pas être retournés pour un changement d’idée ou une erreur de taille.

c) Livres imprimés sur demande
Nos livres sont imprimés spécialement pour vous par notre imprimeur partenaire (Bookvault), puis expédiés directement chez vous. L’impression commence après votre commande et prend quelques jours avant l’expédition. Comme ils sont imprimés sur demande, ils ne peuvent pas être retournés pour un changement d’idée.

Pour toutes les catégories : si un article arrive abîmé, défectueux, avec un défaut d’impression ou différent de votre commande, nous le remplaçons ou vous remboursons sans frais. Même lorsqu’un article est fabriqué par un partenaire, Yesica Angelica Art Books Co demeure votre vendeur et votre interlocutrice pour toute question ou réclamation. Tous les détails se trouvent dans notre Politique d’expédition et notre Politique de retour et de remboursement.

5. Prix, taxes et frais de livraison

Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD), sauf indication contraire. Les taxes applicables (TPS, TVQ ou TVH) et les frais de livraison sont affichés clairement avant la confirmation de votre commande. Le montant total à payer vous est présenté avant que vous validiez votre achat.

Nous ne vous facturerons jamais un prix plus élevé que celui affiché au moment de votre commande. Si un prix affiché comporte une erreur, nous corrigerons le site dès que possible.

Les clients situés hors du Canada peuvent devoir payer des droits de douane ou des taxes d’importation exigés par leur pays. Ces frais ne sont pas inclus dans nos prix.

6. Commande et paiement

Votre commande est acceptée lorsque nous vous envoyons le courriel de confirmation de commande. Ce courriel résume votre achat : articles, prix, taxes, frais de livraison, délais de livraison et conditions de retour. Il constitue votre exemplaire du contrat; conservez-le.

Le paiement complet est exigé au moment de la commande. Les paiements sont traités de façon sécurisée par Shopify Payments et ses partenaires.

Nous pouvons refuser une commande avant de l’accepter, notamment en cas de soupçon de fraude, de stock insuffisant ou de livraison impossible à l’adresse indiquée. Si une commande déjà payée ne peut être exécutée, nous vous en informerons et vous rembourserons intégralement.

Vous pouvez annuler une commande sans frais tant qu’elle n’a pas été expédiée. Pour les articles imprimés sur demande, l’annulation est possible tant que la fabrication n’a pas commencé, généralement dans les [24] heures suivant la commande.

7. Livraison

Les délais de fabrication et de livraison estimés sont indiqués sur chaque fiche produit et au moment de la commande. Ils varient selon la catégorie de l’article (section 4). Si votre commande contient des articles de catégories différentes, ils peuvent arriver dans des colis séparés.

Nous sommes responsables du colis jusqu’à sa livraison, y compris lorsqu’il est expédié par l’un de nos partenaires. Si votre commande n’est pas livrée dans les 30 jours suivant la date prévue (ou, sans date prévue, dans les 30 jours suivant l’achat), vous pouvez l’annuler et obtenir un remboursement complet, conformément à la loi.

Assurez-vous que l’adresse de livraison indiquée est exacte. Si un colis nous revient à cause d’une adresse erronée ou incomplète, les frais de réexpédition pourront vous être facturés.

8. Produits numériques

Les produits numériques (fichiers téléchargeables, pages à colorier imprimables, etc.) sont destinés à un usage personnel et non commercial seulement. Il est interdit de les revendre, de les partager, de les publier en ligne ou de les distribuer, gratuitement ou non.

9. Cartes-cadeaux

Nos cartes-cadeaux n’ont pas de date d’expiration et ne comportent aucuns frais d’utilisation, comme le prévoit la loi au Québec. Elles ne sont pas échangeables contre de l’argent.

10. Retours et remboursements

Les retours, échanges et remboursements sont régis par notre Politique de retour et de remboursement, accessible sur notre site.

11. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de notre site et de nos produits appartient à Yesica Angelica Art Books Co ou à ses autrices et est protégé par les lois sur le droit d’auteur. Cela comprend les textes, histoires, poèmes, illustrations, dessins, personnages, photos, logos et mises en page, y compris les illustrations reproduites sur nos vêtements et accessoires.

L’achat d’un produit vous donne le droit de l’utiliser et d’en profiter personnellement. Il ne vous donne aucun droit de reproduire, de copier, de numériser, de revendre ou d’exploiter commercialement nos œuvres, en tout ou en partie, sans notre autorisation écrite.

Vous pouvez partager des photos de vos achats sur les réseaux sociaux; nous aimons beaucoup les voir! Merci de nous identifier.

12. Utilisation du site

En utilisant notre site, vous vous engagez à ne pas :

l’utiliser à des fins illégales ou frauduleuses;
tenter d’en compromettre la sécurité ou le fonctionnement;
copier ou extraire son contenu de façon automatisée.

Notre site peut contenir des liens vers des sites de tiers (par exemple, nos réseaux sociaux). Nous ne contrôlons pas leur contenu et ne sommes pas responsables de leurs pratiques.

Nous faisons de notre mieux pour que le site soit accessible en tout temps, mais il peut être temporairement interrompu pour maintenance ou en raison de problèmes techniques.

13. Responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par une utilisation de nos produits contraire à leur usage normal ou aux indications fournies, ni des interruptions du site indépendantes de notre volonté.

Rien dans les présentes conditions ne limite les droits que vous accorde la loi. Cela comprend la garantie légale et les autres protections prévues par la Loi sur la protection du consommateur du Québec, ainsi que notre responsabilité dans les cas où la loi ne permet pas de l’exclure.

14. Modifications des conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions pour refléter l’évolution de nos activités ou de la loi. Les conditions applicables à votre achat sont celles en vigueur au moment de votre commande. Toute modification s’applique uniquement aux commandes passées après sa publication.

15. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui s’y appliquent. Si vous êtes consommateur, vous conservez le droit de vous adresser aux tribunaux de votre lieu de résidence, et aucune clause ne vous oblige à recourir à l’arbitrage. Si vous résidez dans l’Union européenne ou ailleurs, vous bénéficiez également des protections impératives prévues par les lois de votre pays de résidence.

16. Langue

Les présentes conditions sont rédigées en français. Toute traduction est fournie à titre informatif; en cas de différence, la version française prévaut.